Mentions légales

Éditeur du site

Nom et prénom de l’entrepreneur individuel : Kevin Cardia

Service concerné par les présentes mentions : ProspectOS

Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI), régime micro-entreprise

SIREN : 106 540 453

SIRET (établissement principal) : 106 540 453 00011

Immatriculation RNE (Registre National des Entreprises) : 25/06/2026

RCS (registre du commerce et des sociétés) : [À CONFIRMER]

La formalité d’adjonction d’activité ProspectOS étant encore en cours de traitement (voir ci-dessous), l’applicabilité d’une inscription RCS distincte pour cette activité — ainsi que le numéro et la ville de greffe le cas échéant — reste à confirmer une fois cette formalité validée.

Numéro de TVA intracommunautaire : [À CONFIRMER]

Le statut TVA de cette activité est en cours de vérification et n’est pas présumé applicable ou non applicable à ce stade. Un numéro sera indiqué ici s’il s’avère exigible.

Capital social : Non applicable (entrepreneur individuel — pas de capital social)

Siège social : 1 rue Edmond Haraucourt, 31100 Toulouse, France

Téléphone : 06 35 15 10 66

Email de contact : prospectos.contact@gmail.com

Directeur de la publication : Kevin Cardia

ProspectOS est développé et exploité par Kevin Cardia, entrepreneur individuel.

Activité ProspectOS

Formalité d’adjonction d’activité déposée — validation administrative en cours.

Dépôt : 21/09/2026 · Début d’activité déclaré : 18/09/2026. Cette activité n’est pas présentée comme définitivement enregistrée tant que sa validation administrative n’est pas confirmée.

Hébergement

Application

Hébergeur : Vercel Inc.

Hébergement de l’application web (déploiement Next.js).

Adresse : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, United States

Base de données et authentification

Hébergeur : Supabase

Base de données PostgreSQL et authentification (Supabase Auth). Le projet est configuré dans la région eu-west-1 — Europe (Irlande), qui détermine la localisation primaire des données selon la documentation Supabase.

Adresse : [À FOURNIR]

Propriété intellectuelle

Le logiciel ProspectOS, son code source, sa structure, ses interfaces et les éléments graphiques qui lui sont propres sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction non autorisée est interdite.

Les données que vous importez ou créez dans ProspectOS (projets, ICP, prospects, preuves, messages préparés) vous appartiennent ou appartiennent à votre organisation ; ProspectOS ne revendique aucun droit de propriété sur ces données. Voir les CGU pour le détail des droits d’usage du service.

Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales : prospectos.contact@gmail.com · 06 35 15 10 66.